Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CSTO - CERTIFICAT SUPERIEUR DE TOURISME OPERATIONNEL
UNITE D'ENSEIGNEMENT DE TOURISME, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3155355
Date de dépôt :
22/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2012
CSTO - CERTIFICAT SUPERIEUR DE TOURISME OPERATIONNEL de UNITE D\'ENSEIGNEMENT DE TOURISME

Présentation de la marque CSTO - CERTIFICAT SUPERIEUR DE TOURISME OPERATIONNEL

Déposée le 22 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) UNITE D'ENSEIGNEMENT DE TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CSTO - CERTIFICAT SUPERIEUR DE TOURISME OPERATIONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNITE D'ENSEIGNEMENT DE TOURISME domicilié(e) 87 boulevard de Grenelle,75015 Paris - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 717 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuelle LLOP Avocat à la Cour domicilié(e) 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CSTO - CERTIFICAT SUPERIEUR DE TOURISME OPERATIONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSTO - CERTIFICAT SUPERIEUR DE TOURISME OPERATIONNEL est expirée depuis le 22 mars 2012.

UNITE D'ENSEIGNEMENT DE TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : UET UNITE D'ENSEIGNEMENT DU TOURISME , TSTP - TECHNICIEN SUPERIEUR POLYVALENT DU TOURISME


UNITE D'ENSEIGNEMENT DE TOURISME, Société Anonyme - 87 boulevard de Grenelle,75015 Paris - 75015 - France - SIREN 378717490


Emmanuelle LLOP Avocat à la Cour - 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 27 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411592 - Publication au BOPI 2005-04-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Manuel d'enseignement en matière de tourisme, dossiers, matériel d'enseignement, fiches, fournitures scolaires, produits de l'imprimerie, instruments d'écriture, livres, articles de bureau (à l'exception des meubles) , prospectus et publications en matière de tourisme, de diplôme. Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; services de transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, services de télétraitement ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'information par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'informations par systèmes d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; agence de presse et d'informations (nouvelles) . Education et enseignement en matière de tourisme, organisation et conduite de conférences, colloques, séminaires, congrès et stages en matière de tourisme, information en matière d'éducation et d'enseignement, organisation de concours et d'examens en matière d'activité du tourisme, ateliers de formation en matière d'activité du tourisme, laboratoire de langues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.